SOLUTIONS D'HÉBERGEMENT | Propulsez votre site internet !
HEBERGEMENT
MENTIONS LÉGALES
La
réservation du Nom de Domaine a été effectuée
conformément aux dispositions en vigueur.
Le Site Web est hébergé par propulsif.
Présentation du site :
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur propulsif et ses services.
Respect des droits de propriété et marques :
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de l'association c2com. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de l'association c2com ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un de ces éléments sans l'autorisation écrite de l'association c2com ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. L'association c2com se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images :
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l'association c2com et/ou sont utilisées par l'association c2com avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l'association c2com. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Formalités de déclaration :
Le présent site internet et notamment le traitement automatisé de l'information ont fait l'objet d'une attention particulière. Vous disposez d'un droit d'acces, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Confidentialité des courriers électroniques :
Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
Le Site Web est hébergé par propulsif.
Présentation du site :
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur propulsif et ses services.
Respect des droits de propriété et marques :
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de l'association c2com. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de l'association c2com ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un de ces éléments sans l'autorisation écrite de l'association c2com ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. L'association c2com se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images :
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l'association c2com et/ou sont utilisées par l'association c2com avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l'association c2com. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Formalités de déclaration :
Le présent site internet et notamment le traitement automatisé de l'information ont fait l'objet d'une attention particulière. Vous disposez d'un droit d'acces, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Confidentialité des courriers électroniques :
Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps de fournir une réponse ou traiter votre demande.
Informations personnelles :
Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"), en adressant votre demande exclusivement par courrier à l'association c2com ou support@propulsif.com
Modifications :
Nous rappelons que le contenu du Site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, l'association c2com ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son Site Web.
Liens Externes :
l'association c2com propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. L'association c2com n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l'association c2com et ces sites. Dès lors, l'association c2com ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Aussi, tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l´objet d´un accord et d'un échange de lien.
Droit Applicable :
Le présent site est soumis au droit français.
Droits d'auteurs :
Les créations réalisées par c2com sont protégées au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de l'association c2com, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.
Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"), en adressant votre demande exclusivement par courrier à l'association c2com ou support@propulsif.com
Modifications :
Nous rappelons que le contenu du Site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, l'association c2com ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son Site Web.
Liens Externes :
l'association c2com propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. L'association c2com n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l'association c2com et ces sites. Dès lors, l'association c2com ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Aussi, tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l´objet d´un accord et d'un échange de lien.
Droit Applicable :
Le présent site est soumis au droit français.
Droits d'auteurs :
Les créations réalisées par c2com sont protégées au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de l'association c2com, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.